Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTOURELLE
S.A.R.L. G.M.C.

Numéro de dépôt :
95560051
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque PASTOURELLE

Déposée le 24 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.M.C domicilié(e) 14 RUE CRISTINO GARCIA, 93210 LA PLAINE ST DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 443 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. G.M.C. - France.

La marque PASTOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTOURELLE est expirée depuis le 24 février 2005.

G.M.C a également déposé les autres marques suivantes : PRO'SERCOM FRANCE , MICHEL SAINT-CLAIR , SOLARIAL


S.A.R.L. G.M.C. - 14 RUE CRISTINO GARCIA, 93210 LA PLAINE ST DENIS - France - SIREN 343443461


S.A.R.L. G.M.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Parfumerie et cosmétiques.